LA BOUTIQUE
Conditions de Vente

Article 1 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition .
Le taux effectif de l'euro est fixé à 6,55957. L'atelier Cézanne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail et vous retournerons immédiatement votre chèque.

Article 2 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par chèque bancaire à l'Ordre du Trésor Public, le paiement par carte bancaire ne nous étant pas encore autorisé par la Recette Municipale d'Aix-en-Provence.

Article 3 - Satisfait ou remboursé

Vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.

Toutefois, en cas de colis retourné sans avoir été ouvert, nous vous rembourserons le prix du ou des produits et des frais d'envoi facturés. Les retours sont à effectuer à la même adresse. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes).
Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits. L'Atelier Cézanne procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

L'Atelier Cézanne ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Article 4 - Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

Article 5 - Informations nominatives

L'Atelier Cézanne s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.